Déposée le 17 novembre 2015 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ZW
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « AU PAYS DES PEPETTES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2015-50 du 11 décembre 2015.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ZW domicilié(e) BAT 245, 90 RUE DE LA HAIE COQ, BP 172 - 93300 - AUBERVILLIERS - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ZW domicilié(e) BAT 245, 90 RUE DE LA HAIE COQ, BP 172 - 93300 - AUBERVILLIERS - France.
La marque AU PAYS DES PEPETTES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4226430.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ZW, SARL - BAT 245, 90 RUE DE LA HAIE COQ, BP 172 - 93300 - AUBERVILLIERS - France
ZW - BAT 245, 90 RUE DE LA HAIE COQ, BP 172 - 93300 - AUBERVILLIERS - France
Publication - Publication le 11 déc. 2015 au BOPI 2015-50
Enregistrement avec modification - Publication le 29 avr. 2016 au BOPI 2016-17
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles ; Bijouterie fantaisie (collier, bracelets, boucle d'oreille, porte clé, broche, bague, pince à cheveux, pendentif en forme de poupée, collier avec pendentif en forme de poupée) ;
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit (portefeuilles) ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions ; Sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en cuir pour l'emballage ;
Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
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