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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ZV HOLDING
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ZV
Marque renouvelée - Marque en vigueur

ZV
ZV HOLDING, Société à responsabilité limitée
ZV BELGIUM, Société de droit belge

Numéro de dépôt :
3514374
Date de dépôt :
18/07/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
18/07/2027
ZV de ZV HOLDING

Présentation de la marque ZV

Déposée le 18 juillet 2007 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ZV HOLDING et la société étrangère ZV BELGIUM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ZV » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2007-34 du 24 août 2007.

Les déposants sont la Société à Responsabilité Limité (SARL) ZV HOLDING domicilié(e) 11 Avenue d'Iéna - 75116 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 4 et la société étrangère ZV BELGIUM domicilié(e) AVENUE LOUISE 92 - 1050 - BRUXELLES - Belgique.

La marque ZV a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3514374.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ZV arrivera à expiration en date du 18 juillet 2027.

ZV HOLDING a également déposé les autres marques suivantes : , LA COQUILLE D'OR , CHATEAU VOLTAIRE , ZADIG & VOLTAIRE , GIRLS CAN DO ANYTHING


ZV HOLDING, Société à responsabilité limitée - 11 Avenue d'Iéna - 75116 - PARIS - France - SIREN 4

ZV BELGIUM, Société de droit belge - AVENUE LOUISE 92 - 1050 - BRUXELLES - Belgique



Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-51

Publication - Publication le 24 août 2007 au BOPI 2007-34

Inscription le 18 novembre 2009 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les produits n°510157 - Publication le 18 déc. 2009 au BOPI 2009-11-18

Inscription le 23 novembre 2009 - Concession de licence n°510472 - Publication le 24 déc. 2009 au BOPI 2009-11-23

Inscription le 29 décembre 2009 - Concession de licence n°512809 - Publication le 29 janv. 2010 au BOPI 2009-12-29

Inscription le 25 janvier 2010 - Acte modifiant le droit attaché à une marque n°514468 - Publication le 26 févr. 2010 au BOPI 2010-01-25

Inscription le 9 août 2010 - Acte modifiant le droit attaché à une marque;Changement de dénomination n°529010 - Publication le 10 sept. 2010 au BOPI 2010-08-09

Inscription le 12 septembre 2012 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les produits n°584189 - Publication le 12 oct. 2012 au BOPI 2012-09-12

Inscription le 11 juin 2013 - Résiliation de licence n°602969 - Publication le 12 juil. 2013 au BOPI 2013-06-11

Inscription le 2 septembre 2014 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les titulaires n°630162 - Publication le 3 oct. 2014 au BOPI 2014-09-02

Inscription le 1 juin 2017 - Concession de licence n°700781 - Publication le 30 juin 2017 au BOPI 2017-06-01

Renouvellement avec limitation le 26 juillet 2017 n°2655754 - Publication le 22 déc. 2017 au BOPI 2017-07-26

Renouvellement avec limitation le 26 juillet 2017 n°2655755 - Publication le 9 févr. 2018 au BOPI 2017-07-26

Inscription le 21 juillet 2020 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les produits ou les services n°791007 - Publication le 21 août 2020 au BOPI 2020-07-21