Marque renouvelée - Marque en vigueur

ZADIG & VOLTAIRE
ZV HOLDING, Société à responsabilité limitée
ZV BELGIUM, Société de droit belge

Numéro de dépôt :
3417136
Date de dépôt :
17/03/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/03/2026
ZADIG & VOLTAIRE de ZV HOLDING

Présentation de la marque ZADIG & VOLTAIRE

Déposée le 17 mars 2006 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ZV HOLDING et la société étrangère ZV BELGIUM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ZADIG & VOLTAIRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2006-16 du 21 avril 2006.

Les déposants sont la Société à Responsabilité Limité (SARL) ZV HOLDING domicilié(e) 55/57 rue Saint Roch - 75001 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 4 et la société étrangère ZV BELGIUM domicilié(e) Avenue Louise 92 - 1050 - BRUXELLES - Belgique.

La marque ZADIG & VOLTAIRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3417136.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ZADIG & VOLTAIRE arrivera à expiration en date du 17 mars 2026.

ZV HOLDING a également déposé les autres marques suivantes : , LA COQUILLE D'OR , CHATEAU VOLTAIRE , ZV , GIRLS CAN DO ANYTHING


ZV HOLDING, Société à responsabilité limitée - 55/57 rue Saint Roch - 75001 - PARIS - France - SIREN 4

ZV BELGIUM, Société de droit belge - Avenue Louise 92 - 1050 - BRUXELLES - Belgique



Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-33

Publication - Publication le 21 avr. 2006 au BOPI 2006-16

Inscription le 18 novembre 2009 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les produits n°510157 - Publication le 18 déc. 2009 au BOPI 2009-11-18

Inscription le 23 novembre 2009 - Concession de licence n°510472 - Publication le 24 déc. 2009 au BOPI 2009-11-23

Inscription le 29 décembre 2009 - Concession de licence n°512809 - Publication le 29 janv. 2010 au BOPI 2009-12-29

Inscription le 25 janvier 2010 - Acte modifiant le droit attaché à une marque n°514468 - Publication le 26 févr. 2010 au BOPI 2010-01-25

Inscription le 9 août 2010 - Acte modifiant le droit attaché à une marque;Changement de dénomination n°529010 - Publication le 10 sept. 2010 au BOPI 2010-08-09

Inscription le 2 septembre 2014 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les titulaires n°630162 - Publication le 3 oct. 2014 au BOPI 2014-09-02

Renouvellement avec limitation le 9 mars 2016 n°2612424 - Publication le 24 juin 2016 au BOPI 2016-03-09

Renouvellement avec limitation le 11 mars 2016 n°2612628 - Publication le 15 juil. 2016 au BOPI 2016-03-11

Inscription le 1 juin 2017 - Concession de licence n°700781 - Publication le 30 juin 2017 au BOPI 2017-06-01

Inscription le 21 juillet 2020 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les produits ou les services n°791007 - Publication le 21 août 2020 au BOPI 2020-07-21