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Marques déposées par ZUSSY Damien
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DE VINCI
Marque expirée - Marque en non vigueur

DE VINCI
ZUSSY Damien

Numéro de dépôt :
3722208
Date de dépôt :
17/03/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/03/2020
DE VINCI de ZUSSY Damien

Présentation de la marque DE VINCI

Déposée le 17 mars 2010 par ZUSSY Damien auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DE VINCI »

Le déposant est ZUSSY Damien domicilié(e) 70 route de Colmar - 68040 - INGERSHEIM - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ZUSSY Damien domicilié(e) 70 route de Colmar - 68040 - INGERSHEIM - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 08 12 37

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DE VINCI est expirée depuis le 17 mars 2020.


ZUSSY Damien - 70 route de Colmar - 68040 - INGERSHEIM - France


ZUSSY Damien - 70 route de Colmar - 68040 - INGERSHEIM - France


Publication - Publication le 23 avr. 2010 au BOPI 2010-16

Inscription le 26 novembre 2010 - Retrait partiel n°536567 - Publication le 24 déc. 2010 au BOPI 2010-11-26

Enregistrement avec modification - Publication le 28 janv. 2011 au BOPI 2011-04

Inscription le 18 janvier 2011 - Rejet partiel n°540609 - Publication le 18 févr. 2011 au BOPI 2011-01-18

Machines-outils accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machine à laver ; machine à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques ;

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs ; outils à main actionnés manuellement pour le jardinage ; tondeuses (instruments à la main) ;

Vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; chariots de manutention ;

Location de machines de chantier ; Desinfection ; dératisation ; entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures ; travaux de cordonnerie ; rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus ; installation, entretien et réparation d'appareils de bureau ; installation, entretien et réparation de machines ; installation, entretien et réparation d'ordinateurs ; entretien et réparation d'horlogerie ; réparation de serrures.