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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) ZURITEL
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ALIZE PLUS + DE ZURITEL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ALIZE PLUS + DE ZURITEL
ZURITEL, Compagnie d'Assurances Société Anonyme

Numéro de dépôt :
96627499
Date de dépôt :
28/05/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
28/05/2006

Présentation de la marque ALIZE PLUS + DE ZURITEL

Déposée le 28 mai 1996 par la Société Anonyme (SA) ZURITEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ALIZE PLUS + DE ZURITEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-27 du 5 juillet 1996.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ZURITEL domicilié(e) Siège Social: 67 rue Fromentel, 37911 TOURS CEDEX 9 - France et immatriculée sous le numéro RCS 341 738 011 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ZURITEL - France.

La marque ALIZE PLUS + DE ZURITEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96627499.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ALIZE PLUS + DE ZURITEL est expirée depuis le 28 mai 2006.

ZURITEL a également déposé les autres marques suivantes : ALIZE DE ZURITEL , VALUOR , RCOMRETRAITE , Z ZURITEL LA 1ERE ASSURANCE AUTO SPECIALISTE DES RETRAITES


ZURITEL, Compagnie d'Assurances Société Anonyme - Siège Social: 67 rue Fromentel, 37911 TOURS CEDEX 9 - France - SIREN 341738011


ZURITEL - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-16

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-45

Inscription le 18 mars 2003 - Transmission totale de propriété n°367071 - Publication au BOPI 2003-03-18

Inscription le 24 mai 2004 - Transmission totale de propriété n°392951 - Publication au BOPI 2004-05-24

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-26

Publication - Publication le 5 juil. 1996 au BOPI 1996-27

Contrat d'assurance