Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ALIZE DE ZURITEL
ZURITEL, Compagnie d'Assurances Société Anonyme

Numéro de dépôt :
96627498
Date de dépôt :
28/05/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
28/05/2006

Présentation de la marque ALIZE DE ZURITEL

Déposée le 28 mai 1996 par la Société Anonyme (SA) ZURITEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ALIZE DE ZURITEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-27 du 5 juillet 1996.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ZURITEL domicilié(e) Siège Social: 67 rue Fromentel, 37911 TOURS CEDEX 9 - France et immatriculée sous le numéro RCS 341 738 011 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ZURITEL - France.

La marque ALIZE DE ZURITEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96627498.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ALIZE DE ZURITEL est expirée depuis le 28 mai 2006.

ZURITEL a également déposé les autres marques suivantes : VALUOR , RCOMRETRAITE , Z ZURITEL LA 1ERE ASSURANCE AUTO SPECIALISTE DES RETRAITES , ALIZE PLUS + DE ZURITEL


ZURITEL, Compagnie d'Assurances Société Anonyme - Siège Social: 67 rue Fromentel, 37911 TOURS CEDEX 9 - France - SIREN 341738011


ZURITEL - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-16

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-45

Inscription le 18 mars 2003 - Transmission totale de propriété n°367071 - Publication au BOPI 2003-03-18

Inscription le 24 mai 2004 - Transmission totale de propriété n°392951 - Publication au BOPI 2004-05-24

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-26

Publication - Publication le 5 juil. 1996 au BOPI 1996-27

Contrat d'assurance