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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) Zurich International (France) Compagnie d'Assurances à conseil d'administration
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HOSPI CASH
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

HOSPI CASH
Zurich International (France) Compagnie d'Assurances SA à conseil d'administration

Numéro de dépôt :
93465416
Date de dépôt :
21/04/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
18/07/2013

Présentation de la marque HOSPI CASH

Déposée le 21 avril 1993 par la Société Anonyme (SA) Zurich International (France) Compagnie d'Assurances à conseil d'administration auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « HOSPI CASH » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-22 du 4 juin 1993.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Zurich International (France) Compagnie d'Assurances à conseil d'administration domicilié(e) 19, rue Guillaume Tell,75017 Paris (dossier no 2246843) - 75017 - France et immatriculée sous le numéro RCS 542 075 643 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Zurich International (France) Compagnie d'Assurances Michel Becker Secrétaire Général domicilié(e) 19, rue Guillaume Tell,75808 Paris Cedex 17 (dossier no 2246843) - 75808 - France.

La marque HOSPI CASH a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93465416.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque HOSPI CASH est expirée depuis le 18 juillet 2013.

Zurich International (France) Compagnie d'Assurances à conseil d'administration a également déposé les autres marques suivantes : ASSISTANCE FINANCIERE RENFORCEE , ABRI


Zurich International (France) Compagnie d'Assurances SA à conseil d'administration - 19, rue Guillaume Tell,75017 Paris (dossier no 2246843) - 75017 - France - SIREN 542075643


Zurich International (France) Compagnie d'Assurances Michel Becker Secrétaire Général - 19, rue Guillaume Tell,75808 Paris Cedex 17 (dossier no 2246843) - 75808 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-40

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-16

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-42

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-43

Inscription le 18 mars 2003 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°367069 - Publication au BOPI 2003-03-18

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-28

Inscription le 16 septembre 2003 - Demande de relevé de déchéance n°377355 - Publication au BOPI 2003-09-16

Inscription le 18 mars 2003 - Transmission totale de propriété n°367071 - Publication au BOPI 2003-03-18

Inscription le 25 septembre 2003 - Décision du directeur général statuant favorablement sur un recours n°378200 - Publication au BOPI 2003-09-25

Inscription le 10 juin 2004 - Transmission totale de propriété n°394258 - Publication au BOPI 2004-06-10

Renouvellement sans limitation le 18 juillet 2003 n°2246843 - Publication au BOPI 2003-07-18

Publication - Publication le 4 juin 1993 au BOPI 1993-22

Inscription le 2 novembre 2011 - Changement de dénomination n°560881 - Publication le 2 déc. 2011 au BOPI 2011-11-02

Inscription le 2 novembre 2011 - Transmission totale de propriété n°560880 - Publication le 2 déc. 2011 au BOPI 2011-11-02

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