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Marques déposées par ZURICH ASSURANCES
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SANTE SANS FRONTIERES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SANTE SANS FRONTIERES
ZURICH ASSURANCES

Numéro de dépôt :
92411071
Date de dépôt :
19/03/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
19/03/2002

Présentation de la marque SANTE SANS FRONTIERES

Déposée le 19 mars 1992 par ZURICH ASSURANCES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SANTE SANS FRONTIERES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-12 du 30 avril 1992.

Le déposant est ZURICH ASSURANCES, domicilié(e) 14 Bld POISSONNIERE, 75009 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ZURICH ASSURANCES Monsieur Charles TIMMERMAN - France.

La marque SANTE SANS FRONTIERES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92411071.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SANTE SANS FRONTIERES est expirée depuis le 19 mars 2002.

ZURICH ASSURANCES a également déposé les autres marques suivantes : Label Mention Spéciale Sécurité , Plein Phares , AVEC VOUS DANS LA VIE


ZURICH ASSURANCES - 14 Bld POISSONNIERE, 75009 PARIS - France


ZURICH ASSURANCES Monsieur Charles TIMMERMAN - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-29

Publication - Publication le 30 avr. 1992 au BOPI 1992-12

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