Déposée le 20 novembre 1991 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ZURFLUH FELLER
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « CONVIV » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ZURFLUH FELLER domicilié(e) AUTECHAUX ROIDE - 25150 - PONT DE ROIDE - France et immatriculée sous le numéro RCS 876 750 043 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET ARMENGAUD AINE domicilié(e) 3 avenue Bugeaud - 75116 - PARIS - France.
La marque CONVIV a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1706683.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ZURFLUH FELLER, Société par Actions Simplifiée - AUTECHAUX ROIDE - 25150 - PONT DE ROIDE - France - SIREN 876750043
CABINET ARMENGAUD AINE - 3 avenue Bugeaud - 75116 - PARIS - France
Renouvellement sans limitation le 17 octobre 2001 n°2208118 - Publication au BOPI 2001-10-17
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-16
Inscription le 28 juillet 1997 - Gage constitué n°240632 - Publication au BOPI 1997-07-28
Inscription le 28 octobre 2002 - Gage constitué n°358115 - Publication au BOPI 2002-10-28
Renouvellement sans limitation le 13 septembre 2011 n°2479866 - Publication le 4 nov. 2011 au BOPI 2011-09-13
Inscription le 8 janvier 2013 - Gage radié n°591968 - Publication le 8 févr. 2013 au BOPI 2013-01-08
Volets roulants en métal, bois ou matière plastique, manivelle et poignée pour volets
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.
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