Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA COUR NORMANDE
ZUNZ ASSOCIES (société anonyme)

Numéro de dépôt :
1689662
Date de dépôt :
27/08/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
27/08/2001

Présentation de la marque LA COUR NORMANDE

Déposée le 27 août 1991 par la Société Anonyme (SA) ZUNZ ASSOCIES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LA COUR NORMANDE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ZUNZ ASSOCIES domicilié(e) 1 rue d'Anjou, 92600 ASNIERES-SUR-SEINE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET JOLLY - France.

La marque LA COUR NORMANDE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1689662.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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ZUNZ ASSOCIES a également déposé les autres marques suivantes : FILL CONTACT , NORMANDIE COUNTRY , MAXIMA , IMPLANTEL , 20 80 VINGT QUATRE-VINGT , CRACKLING , GROUPEMENT POUR LE DEVELOPPEMENT , ENTREPRISE ET DEVELOPPEMENT , PHONE EXCLUSIV , PHONE EXECUTIV


ZUNZ ASSOCIES (société anonyme) - 1 rue d'Anjou, 92600 ASNIERES-SUR-SEINE - France


CABINET JOLLY - France


Inscription le 6 avril 1992 - RECTIFICATION D'ERREUR MATERIELLE n°61955 - Publication au BOPI 1992-04-06

Restauration