Marque enregistrée - Marque en non vigueur
LA COUR NORMANDE
Numéro de dépôt :
1689662
Date de dépôt :
27/08/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
27/08/2001
Présentation de la marque LA COUR NORMANDE
Déposée le 27 août 1991 par la Société Anonyme (SA) ZUNZ ASSOCIES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LA COUR NORMANDE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque LA COUR NORMANDE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1689662.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ZUNZ ASSOCIES a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 6 avril 1992 - RECTIFICATION D'ERREUR MATERIELLE n°61955 - Publication au BOPI 1992-04-06