LA DAME DU PAVILLON
Présentation de la marque LA DAME DU PAVILLON
Déposée le 20 avril 2000 par ZUNE PIERRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LA DAME DU PAVILLON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-22 du 2 juin 2000.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque LA DAME DU PAVILLON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3024171.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA DAME DU PAVILLON est expirée depuis le 20 avril 2010.
ZUNE PIERRE a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 23 novembre 2000 - Renonciation partielle n°311911 - Publication au BOPI 2000-11-23
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-39
Publication - Publication le 2 juin 2000 au BOPI 2000-22