Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

THE HUS CONCEPT STORE
Mlle Zully SIBILLE
Mlle Ana SIBILLE
M. Julien GOUJON

Numéro de dépôt :
4198710
Date de dépôt :
23/07/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
THE HUS CONCEPT STORE de Zully SIBILLE

Présentation de la marque THE HUS CONCEPT STORE

Déposée par voie électronique le 23 juillet 2015 par mademoiselle Zully SIBILLE, mademoiselle Ana SIBILLE, monsieur Julien GOUJON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « THE HUS CONCEPT STORE »

Les déposants sont mademoiselle Zully SIBILLE domicilié(e) 110 BD Ney - 75018 - Paris - France, mademoiselle Ana SIBILLE domicilié(e) 110 BD Ney - 75018 - Paris - France, monsieur Julien GOUJON domicilié(e) 21 BD du Lycée - 92170 - Vanves - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mlle Zully SIBILLE domicilié(e) 110 BD Ney - 75018 - Paris - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Zully SIBILLE a également déposé les autres marques suivantes : NUITS ET ARCHITECTS , HOJ , Maison SIBILLE


Mlle Zully SIBILLE - 110 BD Ney - 75018 - Paris - France

Mlle Ana SIBILLE - 110 BD Ney - 75018 - Paris - France

M. Julien GOUJON - 21 BD du Lycée - 92170 - Vanves - France


Mlle Zully SIBILLE - 110 BD Ney - 75018 - Paris - France


Publication - Publication le 14 août 2015 au BOPI 2015-33

Inscription le 29 juillet 2016 - Rejet total n°675492 - Publication le 2 sept. 2016 au BOPI 2016-07-29

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers ; boîtes en bois ou en matières plastiques ; éléments en bois ; Objets de décoration ;

Tissus ; couvertures de lit ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ; coussins ;

Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles ; carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.