ASSUR'OR IMMOBILIER
Présentation de la marque ASSUR'OR IMMOBILIER
Déposée le 30 décembre 1996 par ZUILI ANDRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ASSUR'OR IMMOBILIER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-06 du 7 février 1997.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque ASSUR'OR IMMOBILIER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96657516.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ASSUR'OR IMMOBILIER est expirée depuis le 30 décembre 2006.
ZUILI ANDRE a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-25
Publication - Publication le 7 févr. 1997 au BOPI 1997-06