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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) ZUGARTO EDICIONES
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ZE MOTS CODÉS D'ESPRIT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ZE MOTS CODÉS D'ESPRIT
ZUGARTO EDICIONES, S.A. (Société espagnole)

Numéro de dépôt :
3169333
Date de dépôt :
14/06/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
14/06/2012
ZE MOTS CODÉS D\'ESPRIT de ZUGARTO EDICIONES

Présentation de la marque ZE MOTS CODÉS D'ESPRIT

Déposée le 14 juin 2002 par la Société Anonyme (SA) ZUGARTO EDICIONES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ZE MOTS CODÉS D'ESPRIT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-29 du 19 juillet 2002.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ZUGARTO EDICIONES domicilié(e) Arcipreste de Hita, 14,28015 MADRID,Espagne - Espagne.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET NETTER domicilié(e) 36, Avenue Hoche,75008 PARIS - 75008 - France.

La marque ZE MOTS CODÉS D'ESPRIT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3169333.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ZE MOTS CODÉS D'ESPRIT est expirée depuis le 14 juin 2012.

ZUGARTO EDICIONES a également déposé les autres marques suivantes : ZE BRICO CODÉS , ZE BRICO FLÉCHÉS , ZE BRICO CROISÉS , ZE MOTS CASÉS D'ESPRIT , ZE MOTS CROISÉS D'ESPRIT , ZE BRICO CASÉS , ZE MOTS FLÉCHÉS D'ESPRIT , SALADE DE MOTS , JEUX DE MOTS ZE


ZUGARTO EDICIONES, S.A. (Société espagnole) - Arcipreste de Hita, 14,28015 MADRID,Espagne - Espagne


CABINET NETTER - 36, Avenue Hoche,75008 PARIS - 75008 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-47

Publication - Publication le 19 juil. 2002 au BOPI 2002-29

Publications, précisément publications concernant des mots croisés et des passe-temps.