Marque enregistrée - Marque en non vigueur

JEUX DE MOTS ZE
ZUGARTO EDICIONES, S.A. (Société espagnole)

Numéro de dépôt :
3170441
Date de dépôt :
21/06/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
21/06/2012
JEUX DE MOTS ZE de ZUGARTO EDICIONES

Présentation de la marque JEUX DE MOTS ZE

Déposée le 21 juin 2002 par la Société Anonyme (SA) ZUGARTO EDICIONES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « JEUX DE MOTS ZE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-30 du 26 juillet 2002.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ZUGARTO EDICIONES domicilié(e) Arcipreste de Hita 14,28015 MADRID,Espagne - Espagne.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET NETTER domicilié(e) 36, Avenue Hoche,75008 PARIS - 75008 - France.

La marque JEUX DE MOTS ZE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3170441.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque JEUX DE MOTS ZE est expirée depuis le 21 juin 2012.

ZUGARTO EDICIONES a également déposé les autres marques suivantes : ZE BRICO CODÉS , ZE BRICO FLÉCHÉS , ZE BRICO CROISÉS , ZE MOTS CASÉS D'ESPRIT , ZE MOTS CODÉS D'ESPRIT , ZE MOTS CROISÉS D'ESPRIT , ZE BRICO CASÉS , ZE MOTS FLÉCHÉS D'ESPRIT , SALADE DE MOTS


ZUGARTO EDICIONES, S.A. (Société espagnole) - Arcipreste de Hita 14,28015 MADRID,Espagne - Espagne


CABINET NETTER - 36, Avenue Hoche,75008 PARIS - 75008 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-48

Publication - Publication le 26 juil. 2002 au BOPI 2002-30

Publications, précisément publications concernant des mots croisés et des passe-temps.