Déposée par voie électronique le 26 juillet 2017 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ZUG MEDICAL SYSTEMS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « ZUG » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2017-33 du 18 août 2017.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ZUG MEDICAL SYSTEMS domicilié(e) Les Algorithmes Aristote A, 2000 Route des Lucioles, CS 90029 - 06410 - BIOT - France et immatriculée sous le numéro RCS 819 195 967 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet HAUTIER, Mme. Ségolène LUHERNE domicilié(e) 20 Rue de la Liberté - 06000 - NICE - France.
La marque ZUG a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4379051.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ZUG arrivera à expiration en date du 26 juillet 2027.
ZUG MEDICAL SYSTEMS a également déposé les autres marques suivantes : RICap , SpotLife , SatPro
ZUG MEDICAL SYSTEMS, SAS - Les Algorithmes Aristote A, 2000 Route des Lucioles, CS 90029 - 06410 - BIOT - France - SIREN 819195967
Cabinet HAUTIER, Mme. Ségolène LUHERNE - 20 Rue de la Liberté - 06000 - NICE - France
Publication - Publication le 18 août 2017 au BOPI 2017-33
Enregistrement sans modification - Publication le 1 déc. 2017 au BOPI 2017-48
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ; disques compacts, DVD et autres supports d'enregistrement numériques ; équipements pour le traitement d'informations ; ordinateurs ; logiciels ; logiciels relatifs au domaine médical ; application (logiciel) relatif au domaine médical ; application pour sites web dans le domaine médical ; logiciels et application pour la mise en relation avec des professionnels de santé ; capteurs électriques ; capteurs électroniques ; capteurs de mesures ; appareils de transmission de données ; émetteurs récepteurs sans fils ; bases de données ; bases de données informatiques ;
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux ; dispositifs (appareils médicaux) ; appareils pour le diagnostic à usage médical ; électrocardiographes ; appareils de mesure à usage médical ; calculateurs du rythme cardiaque ; enregistreurs du rythme cardiaque ; moniteurs électroniques du rythme cardiaque à usage médical ; moniteurs pour le pouls ; dispositifs de mesure du pouls ; appareils pour la respiration artificielle ; appareils respiratoires autres que pour la respiration artificielle ; moniteurs respiratoires à usage médical ; appareils médicaux pour mesurer le taux de gaz carbonique ; capnographe ; appareils médicaux pour mesurer le taux d'oxygène dans le sang ; appareils pour l'analyse du sang ; appareils de mesure respiratoire ; appareils de contrôle de signes vitaux et moniteurs de patient ; appareils ou capteurs, utilisés en milieux médicaux, de mesure des agents anesthésiants et autres gaz notamment oxygène, dinitrogene monoxyde ;
Services de recherche biologiques, cliniques et médicales ; recherches scientifiques à des fins médicales ; conception et développement de logiciels destinés à être utilisés dans le cadre de technologies médicales ; fourniture d'information en recherche médicale et scientifique ; conception et développement de technologies médicales.
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