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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) Zug Medical Systems
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RICap
Marque enregistrée - Marque en vigueur

RICap
Zug Medical Systems SAS

Numéro de dépôt :
4476756
Date de dépôt :
17/08/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
17/08/2028

Présentation de la marque RICap

Déposée par voie électronique le 17 août 2018 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Zug Medical Systems auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « RICap » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-36 du 7 septembre 2018.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Zug Medical Systems domicilié(e) 2000 Route Des Lucioles - 06410 - Biot - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Zug Medical Systems SAS, Monsieur Stephane Hollande domicilié(e) 2000 Route Des Lucioles - 06410 - Biot - France.

La marque RICap a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4476756.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 10

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque RICap arrivera à expiration en date du 17 août 2028.

Zug Medical Systems a également déposé les autres marques suivantes : ZUG , SpotLife , SatPro


Zug Medical Systems SAS - 2000 Route Des Lucioles - 06410 - Biot - France


Zug Medical Systems SAS, Monsieur Stephane Hollande - 2000 Route Des Lucioles - 06410 - Biot - France


Publication - Publication le 7 sept. 2018 au BOPI 2018-36

Enregistrement sans modification - Publication le 7 déc. 2018 au BOPI 2018-49

Appareils et instruments scientifiques, de mesurage, de secours (sauvetage) et d'enseignement ; logiciels ; logiciels relatifs au domaine médical ; application (logiciel) relatif au domaine médical ; application pour sites web dans le domaine médical ; logiciels et application pour la mise en relation avec des professionnels de santé ; capteurs électroniques ; capteurs de mesures ;

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux ; dispositifs (appareils médicaux) ; appareils pour le diagnostic à usage médical ; appareils de mesure à usage médical ; calculateurs du rythme cardiaque ; enregistreurs du rythme cardiaque ; moniteurs électroniques du rythme cardiaque à usage médical ; moniteurs pour le pouls ; dispositifs de mesure du pouls ; oximètre de pouls ; appareils pour la respiration artificielle ; appareils respiratoires autres que pour la respiration artificielle ; moniteurs respiratoires à usage médical ; appareils medicaux pour mesurer la fréquence respiratoire; appareils médicaux pour mesurer la concentration de dioxyde de carbone inspirée et expirée (capnographe) ; appareils médicaux pour mesurer le taux d’oxygène dans le sang ; appareils pour l’analyse du sang ; appareils de mesure de la température du corps ; appareils de mesure respiratoire ; appareils de contrôle de signes vitaux et moniteurs de patient ; appareils ou capteurs de mesure des agents anesthésiants et autres gas (oxygène, dinitrogene monoxyde,...), utilisés en milieux médicaux et/ou vétérinaires ; appareils et instruments vétérinaires.