Marque enregistrée - Marque en vigueur

GRANDS FONDS ZRC
ZUCCOLO ROCHET FRANCE, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3978684
Date de dépôt :
30/01/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
30/01/2023
GRANDS FONDS ZRC de ZUCCOLO ROCHET FRANCE

Présentation de la marque GRANDS FONDS ZRC

Déposée par voie électronique le 30 janvier 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ZUCCOLO ROCHET FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « GRANDS FONDS ZRC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-08 du 22 février 2013.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ZUCCOLO ROCHET FRANCE domicilié(e) Parc Altaïs, 6 rue Saturne - 74650 - CHAVANOD - France et immatriculée sous le numéro RCS 325 720 332 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CASALONGA & ASSOCIÉS domicilié(e) 8 avenue Percier - 75008 - PARIS - France.

La marque GRANDS FONDS ZRC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3978684.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GRANDS FONDS ZRC arrivera à expiration en date du 30 janvier 2023.

ZUCCOLO ROCHET FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : ZUCCOLO ROCHET , ZRC , BEST-SELLER , OLIVIER DE SAINTLOUP , ECS , ETANCHE GRANDS FONDS Z.R.C 300 M. , OLIVIER DE SAINTLOUP JOAILLIER CREATEUR , ZRC 1904 , , CPS


ZUCCOLO ROCHET FRANCE, Société par actions simplifiée - Parc Altaïs, 6 rue Saturne - 74650 - CHAVANOD - France - SIREN 325720332


CASALONGA & ASSOCIÉS - 8 avenue Percier - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 22 févr. 2013 au BOPI 2013-08

Enregistrement sans modification - Publication le 24 mai 2013 au BOPI 2013-21

Inscription le 2 novembre 2018 - Transmission totale de propriété n°737232 - Publication le 30 nov. 2018 au BOPI 2018-11-02

Inscription le 23 janvier 2019 - Transmission totale de propriété n°746499 - Publication le 22 févr. 2019 au BOPI 2019-01-23

Joaillerie et bijouterie, en particulier bracelets, chaînes ; colliers (bijouterie), pendentifs (bijouterie), boucles d'oreilles, bagues (bijouterie), médailles, médaillons (bijouterie) ; pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques, en particulier montres, bracelets de montres, ressorts ou verres de montres ; étuis, écrins et coffrets à bijoux et pour l'horlogerie ; écrins et coffrets en métaux précieux ; porte-clefs de fantaisie ; objets d'art en métaux précieux ; métaux précieux et leurs alliages, autres qu'à usage dentaire.