Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BIOCONFORT
ZUCCOLO ROCHET & Co, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3822916
Date de dépôt :
12/04/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
12/04/2021
BIOCONFORT de ZUCCOLO ROCHET & Co

Présentation de la marque BIOCONFORT

Déposée le 12 avril 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ZUCCOLO ROCHET & Co auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BIOCONFORT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-18 du 6 mai 2011.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ZUCCOLO ROCHET & Co domicilié(e) 26 chemin de la Croix Zone Industrielle Les Césardes - 74600 - SEYNOD - France et immatriculée sous le numéro RCS 325 720 332 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Bureau D.A. CASALONGA-JOSSE domicilié(e) 8 avenue Percier - 75008 - PARIS - France.

La marque BIOCONFORT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3822916.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 18

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BIOCONFORT est expirée depuis le 12 avril 2021.

ZUCCOLO ROCHET & Co a également déposé les autres marques suivantes : SPORT LUXE , Jean Rochet PARIS , SIZORFLEX , FRENCH FASHION FOR WATCHES , ZRC , CHRONOSPORT , CLASS C , SAFETY OPENING SYSTEM


ZUCCOLO ROCHET & Co, Société par actions simplifiée - 26 chemin de la Croix Zone Industrielle Les Césardes - 74600 - SEYNOD - France - SIREN 325720332


Bureau D.A. CASALONGA-JOSSE - 8 avenue Percier - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 6 mai 2011 au BOPI 2011-18

Errata de la publication - Publication le 22 juil. 2011 au BOPI 2011-29

Enregistrement avec modification - Publication le 5 août 2011 au BOPI 2011-31

Inscription le 19 juin 2013 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°603403 - Publication le 19 juil. 2013 au BOPI 2013-06-19

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages, autres qu'à usage dentaire ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montres ; porte-clefs de fantaisie ; étuis ou écrins pour l'horlogerie.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, sacs à dos, sacs de voyage, sacs d'écoliers, sacs à roulettes, sacs (enveloppes, pochettes) en cuir pour l'emballage, sacs d'alpinistes, de campeurs, de plage ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; articles de maroquinerie en cuir ou imitations du cuir (à l'exception des étuis adaptés aux produits qu'ils sont destinés à contenir, des gants et des ceintures) ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets ou sacs à provisions.