Marque enregistrée - Marque en non vigueur
CANELLE
Numéro de dépôt :
1257768
Date de dépôt :
26/12/1983
Lieu de dépôt :
LIBOURNE
Date d'expiration :
26/12/1993
Présentation de la marque CANELLE
Déposée le 26 décembre 1983 par madame ZUCCHI Née FEYTI Jacqueline auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LIBOURNE), la marque française « CANELLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque CANELLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1257768.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CANELLE est expirée depuis le 26 décembre 1993.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-23