Accueil marques.expert
/
Marques déposées par monsieur ZUBORA Gilles
/
MARCEL de PROVENCE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MARCEL de PROVENCE
M. ZUBORA Gilles

Numéro de dépôt :
3973711
Date de dépôt :
10/01/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
10/01/2023
MARCEL de PROVENCE de ZUBORA Gilles

Présentation de la marque MARCEL de PROVENCE

Déposée le 10 janvier 2013 par monsieur ZUBORA Gilles auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « MARCEL de PROVENCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-05 du 1 février 2013.

Le déposant est monsieur ZUBORA Gilles domicilié(e) 111 rue de Rocourt - 62127 - MARQUAY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SELARL CABINET SIPP domicilié(e) 47 Boulevard Faidherbe, BP 90753 - 62032 - ARRAS CEDEX - France.

La marque MARCEL de PROVENCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3973711.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MARCEL de PROVENCE est expirée depuis le 10 janvier 2023.

ZUBORA Gilles a également déposé les autres marques suivantes : VIVA CHE GUEVARA , L'étoile du Che Viva el Che


M. ZUBORA Gilles - 111 rue de Rocourt - 62127 - MARQUAY - France


SELARL CABINET SIPP - 47 Boulevard Faidherbe, BP 90753 - 62032 - ARRAS CEDEX - France


Publication - Publication le 1 févr. 2013 au BOPI 2013-05

Enregistrement avec modification - Publication le 23 août 2013 au BOPI 2013-34

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Vins d'appellation d'origine Côtes de Provence ”, “ Coteaux d'Aix en Provence ”, “ Coteaux Varois en Provence ”, “ Les Baux de Provence ; eaux-de-vie bénéficiant des appellations d'origine “ Eau-de-vie de vin originaire de Provence ” et “ Eau-de-vie de marc originaire de Provence.