Accueil marques.expert
/
Marques déposées par ZTONG YEE INDUSTRIAL CO
/
(Marque figurative)
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
ZTONG YEE INDUSTRIAL CO.

Numéro de dépôt :
95563436
Date de dépôt :
14/03/1995
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
14/03/2005

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 14 mars 1995 par ZTONG YEE INDUSTRIAL CO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-17 du 28 avril 1995.

Le déposant est ZTONG YEE INDUSTRIAL CO., domicilié(e) Yeong Kang City, Tainan Hsien TAIWAN PROVINCE DE CHINE - Taïwan.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95563436.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 14 mars 2005.

ZTONG YEE INDUSTRIAL CO a également déposé les autres marques suivantes : PRESIDENT , KANTAS , PRESIDENT , (Marque figurative)


ZTONG YEE INDUSTRIAL CO. - Yeong Kang City, Tainan Hsien TAIWAN PROVINCE DE CHINE - Taïwan


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-34

Publication - Publication le 28 avr. 1995 au BOPI 1995-17

Batteries pour automobiles, batteries pour motocycles, batteries à l'acide et au plomb scellées