Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
ZTONG YEE INDUSTRIAL CO.

Numéro de dépôt :
92411323
Date de dépôt :
20/03/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
20/03/2002

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 20 mars 1992 par ZTONG YEE INDUSTRIAL CO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-12 du 30 avril 1992.

Le déposant est ZTONG YEE INDUSTRIAL CO., domicilié(e) 999 Chung Cheng N. Road., San Min Yeong Kang Shiang, Tainan Hsien , TAIWAN CHINE - Chine.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BOUJU DERAMBURE (BUGNION) S.A. - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92411323.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 20 mars 2002.

ZTONG YEE INDUSTRIAL CO a également déposé les autres marques suivantes : PRESIDENT , (Marque figurative) , KANTAS , PRESIDENT


ZTONG YEE INDUSTRIAL CO. - 999 Chung Cheng N. Road., San Min Yeong Kang Shiang, Tainan Hsien , TAIWAN CHINE - Chine


BOUJU DERAMBURE (BUGNION) S.A. - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-42

Publication - Publication le 30 avr. 1992 au BOPI 1992-12

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