(Marque figurative)
Présentation de la marque (Marque figurative)
Déposée le 20 mars 1992 par ZTONG YEE INDUSTRIAL CO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-12 du 30 avril 1992.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92411323.
C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 20 mars 2002.
ZTONG YEE INDUSTRIAL CO a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-42
Publication - Publication le 30 avr. 1992 au BOPI 1992-12