Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ZTE-SKATE
ZTE france, SASU

Numéro de dépôt :
3827860
Date de dépôt :
28/04/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
28/04/2021
ZTE-SKATE de ZTE france

Présentation de la marque ZTE-SKATE

Déposée le 28 avril 2011 par ZTE franceTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ZTE-SKATE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-21 du 27 mai 2011.

Le déposant est ZTE franceTODO domicilié(e) 114, rue galliéni - 92100 - BOULOGNE BILLANCOURT - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Robé Françoise domicilié(e) 114, rue galliéni - 92100 - BOULOGNE-BILLANCOURT - France.

La marque ZTE-SKATE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3827860.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ZTE-SKATE est expirée depuis le 28 avril 2021.

ZTE france a également déposé les autres marques suivantes : Smart Phones for Smart People , ZTE Blade , ZTE Cute , ZTE Link


ZTE france, SASU - 114, rue galliéni - 92100 - BOULOGNE BILLANCOURT - France


Robé Françoise - 114, rue galliéni - 92100 - BOULOGNE-BILLANCOURT - France


Publication - Publication le 27 mai 2011 au BOPI 2011-21

Enregistrement sans modification - Publication le 26 août 2011 au BOPI 2011-34

Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disquettes souples ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs ; Logiciels de jeux ;logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ;fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; bâches de sauvetage.