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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) ZT
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RAFALE
Marque expirée - Marque en non vigueur

RAFALE
ZT Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3488809
Date de dépôt :
16/03/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/03/2017
RAFALE de ZT

Présentation de la marque RAFALE

Déposée le 16 mars 2007 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ZT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « RAFALE »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ZT domicilié(e) 7 rue Jean Mermoz, Z.A. Saint-Guénault Courcouronnes - France et immatriculée sous le numéro RCS 552 006 900 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET WEINSTEIN Conseils en Propriété Industrielle domicilié(e) 56 A, rue du Faubourg St Honoré,75008 PARIS - 75008 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque RAFALE est expirée depuis le 16 mars 2017.

ZT a également déposé les autres marques suivantes : my safe document


ZT Société par actions simplifiée - 7 rue Jean Mermoz, Z.A. Saint-Guénault Courcouronnes - France - SIREN 552006900


CABINET WEINSTEIN Conseils en Propriété Industrielle - 56 A, rue du Faubourg St Honoré,75008 PARIS - 75008 - France


Inscription le 30 janvier 2008 - Transmission totale de propriété n°468099 - Publication au BOPI 2008-01-30

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-34

Publication - Publication le 27 avr. 2007 au BOPI 2007-17

Appareils de chauffage, appareils de chauffage électriques ; appareils de chauffage à combustible solide, liquide ou gazeux ; installations de chauffage ; installations de chauffage à eau chaude. Radiateurs (chauffage).