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Marques déposées par l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) ZT
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my safe document
Marque expirée - Marque en non vigueur

my safe document
eurl ZT, eurl

Numéro de dépôt :
3721111
Date de dépôt :
13/03/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
13/03/2020
my safe document de ZT

Présentation de la marque my safe document

Déposée par voie électronique le 13 mars 2010 par l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) ZT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « my safe document »

Le déposant est l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) ZT domicilié(e) 45 rue du puy - 23400 - Bourganeuf - France et immatriculée sous le numéro RCS 510 149 214 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, eurl ZT domicilié(e) 45 rue du puy - 23400 - Bourganeuf - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 39 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque my safe document est expirée depuis le 13 mars 2020.

ZT a également déposé les autres marques suivantes : RAFALE


eurl ZT, eurl - 45 rue du puy - 23400 - Bourganeuf - France - SIREN 510149214


eurl ZT - 45 rue du puy - 23400 - Bourganeuf - France


Publication - Publication le 16 avr. 2010 au BOPI 2010-15

Enregistrement sans modification - Publication le 20 août 2010 au BOPI 2010-33

Gestion de fichiers informatiques ;

Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement ;

Conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique.