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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ZS CONSEILS
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ZS CONSEILS
Marque enregistrée - Marque en vigueur

ZS CONSEILS
ZS CONSEILS, SARL

Numéro de dépôt :
4176357
Date de dépôt :
24/04/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
24/04/2025
ZS CONSEILS de ZS CONSEILS

Présentation de la marque ZS CONSEILS

Déposée le 24 avril 2015 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ZS CONSEILS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « ZS CONSEILS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-20 du 15 mai 2015.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ZS CONSEILS domicilié(e) 1 RUE ANDRIEN JACQUES - 94100 - SAINT MAUR DES FOSSES - France et immatriculée sous le numéro RCS 799 475 322 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ZS CONSEILS, M. ZAHRA DANIEL domicilié(e) 1 RUE ANDRIEN JACQUES - 94100 - SAINT MAUR DES FOSSES - Gabon.

La marque ZS CONSEILS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4176357.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 45

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ZS CONSEILS arrivera à expiration en date du 24 avril 2025.


ZS CONSEILS, SARL - 1 RUE ANDRIEN JACQUES - 94100 - SAINT MAUR DES FOSSES - France - SIREN 799475322


ZS CONSEILS, M. ZAHRA DANIEL - 1 RUE ANDRIEN JACQUES - 94100 - SAINT MAUR DES FOSSES - Gabon


Publication - Publication le 15 mai 2015 au BOPI 2015-20

Enregistrement avec modification - Publication le 8 avr. 2016 au BOPI 2016-14

Inscription le 26 septembre 2016 - Rejet partiel n°684317 - Publication le 28 oct. 2016 au BOPI 2016-09-26

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