Déposée le 17 mai 2005 par la Société Anonyme (SA) ZRC-ZUCCOLO ROCHET & CIE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « MTC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2005-25 du 24 juin 2005.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) ZRC-ZUCCOLO ROCHET & CIE domicilié(e) Z.I. des Césardes, 26, chemin de la Croix,74600 SEYNOD - 74600 - France et immatriculée sous le numéro RCS 325 720 332 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet SUEUR & L'HELGOUALCH domicilié(e) 109, boulevard Haussmann,75008 PARIS - 75008 - France.
La marque MTC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3359391.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ZRC-ZUCCOLO ROCHET & CIE Société Anonyme - Z.I. des Césardes, 26, chemin de la Croix,74600 SEYNOD - 74600 - France - SIREN 325720332
Cabinet SUEUR & L'HELGOUALCH - 109, boulevard Haussmann,75008 PARIS - 75008 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-42
Publication - Publication le 24 juin 2005 au BOPI 2005-25
Métaux précieux et leurs alliages, horlogerie et instruments chronométriques, en particulier montres, bracelets de montres, bijouterie, en particulier bracelets, chaînes, étuis en métaux précieux, coffrets à bijoux, porte-clefs, joaillerie.
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