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Marques déposées par monsieur ZOWCZAK Daniel
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QUALIFORME
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

QUALIFORME
Monsieur ZOWCZAK Daniel
Madame GUENOT Isabelle épouse ZOWCZAK

Numéro de dépôt :
3210686
Date de dépôt :
19/02/2003
Lieu de dépôt :
INPI NANCY
Date d'expiration :
19/02/2013
QUALIFORME de ZOWCZAK Daniel

Présentation de la marque QUALIFORME

Déposée le 19 février 2003 par monsieur ZOWCZAK Daniel et madame GUENOT Isabelle épouse ZOWCZAK auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI NANCY), la marque française « QUALIFORME » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-13 du 28 mars 2003.

Les déposants sont monsieur ZOWCZAK Daniel domicilié(e) 68, rue Stanislas,54000 NANCY - 54000 - France et madame GUENOT Isabelle épouse ZOWCZAK domicilié(e) 68, rue Stanislas,54000 NANCY - 54000 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame ZOWCZAK Isabelle domicilié(e) 68, rue Stanislas,54000 NANCY - 54000 - France.

La marque QUALIFORME a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3210686.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

25 41 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque QUALIFORME est expirée depuis le 19 février 2013.

ZOWCZAK Daniel a également déposé les autres marques suivantes : FORMAPOLIS


Monsieur ZOWCZAK Daniel - 68, rue Stanislas,54000 NANCY - 54000 - France

Madame GUENOT Isabelle épouse ZOWCZAK - 68, rue Stanislas,54000 NANCY - 54000 - France


Madame ZOWCZAK Isabelle - 68, rue Stanislas,54000 NANCY - 54000 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-30

Publication - Publication le 28 mars 2003 au BOPI 2003-13

Vêtements de sport autres que de plongée, notamment : bodys, maillots, peignoirs, tee shirts, vêtements de gymnastique, costumes et/ou chaussures de plage, chaussures de sport. Services de loisirs, notamment : services de clubs de sport – mise à disposition d'équipements de sport (prêt et location) – exploitation d'installations sportives – services de mise en forme physique – services de culture physique – organisation de compétitions sportives – stages de perfectionnement sportif – enseignement de la gymnastique – informations en matière d'éducation sportive et/ou de divertissement sportif – enseignement en matière de diététique et/ou d'esthétique. Services de consultation et/ou de soins en matière d'amincissement et/ou de diététique et/ou d'esthétique – informations en matière de diététique et/ou d'amincissement et/ou d'esthétique – thalassothérapie – bains publics à des fins d'hygiène – bains Turcs – salons de beauté – salons de coiffure.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Services d’agriculture, d’horticulture et de sylviculture. Services médicaux. Services vétérinaires ; soins d’hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux. Assistance médicale. Chirurgie esthétique. Services hospitaliers. Maisons médicalisées. Maisons de convalescence ou de repos. Services d'opticiens. Services de médecine alternative. Salons de beauté. Salons de coiffure. Toilettage d'animaux. Jardinage. Services de jardinier-paysagiste.