Déposée le 17 février 1993 par la société ZOUTIS MARC
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « A LA FRILEUSE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1993-13 du 2 avril 1993.
Le déposant est la société ZOUTIS MARC domicilié(e) 1, rue du Théatre, 66000 PERPIGNAN - France et immatriculée sous le numéro RCS 306 716 127 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ZOUTIS Marc - France.
La marque A LA FRILEUSE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93455984.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
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