Déposée le 2 mai 2000 par Zourray Pascale
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « THE B-PHONE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2000-24 du 16 juin 2000.
Le déposant est Zourray Pascale, domicilié(e) 65 rue du moulin à vent, 34160 Saussines - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Pascale Zourray - France.
La marque THE B-PHONE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3027026.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Zourray Pascale - 65 rue du moulin à vent, 34160 Saussines - France
Pascale Zourray - France
Inscription le 20 novembre 2000 - Transmission totale de propriété n°311759 - Publication au BOPI 2000-11-20
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-41
Publication - Publication le 16 juin 2000 au BOPI 2000-24
Transmission d'informations sur les offres de téléphonie fixe et mobile en France et à l'étranger. Comparaison des tarifs des opérateurs de téléphonie sur les réseaux nationaux et internationaux, pour les entreprises et les particuliers en France et à l'étranger. Logiciels informatiques de simulation de coût des appels avec les opérateurs de téléphonie fixe et mobile pour les particuliers et les entreprises en France et à l'étranger ; Logiciels de sur-numérotation et de reroutage automatique des télécommunications vers l'opérateur de téléphonie le moins cher. Gestion informatique de fichiers ; prestation de conseil, informations et renseignements sur les télécommunications en France et à l'étranger.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
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