Marque enregistrée - Marque en vigueur

RICHARD MILLE
Monsieur ZOUBIER HARBAOUI

Numéro de dépôt :
4595661
Date de dépôt :
02/11/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
02/11/2029
RICHARD MILLE de ZOUBIER HARBAOUI

Présentation de la marque RICHARD MILLE

Déposée par voie électronique le 2 novembre 2019 par monsieur ZOUBIER HARBAOUI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « RICHARD MILLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-47 du 22 novembre 2019.

Le déposant est monsieur ZOUBIER HARBAOUI domicilié(e) 89 BOULEVARD MALESHERBES - 75008 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur ZOUBIER HARBAOUI domicilié(e) 89 BOULEVARD MALESHERBES - 75008 - PARIS - France.

La marque RICHARD MILLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4595661.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque RICHARD MILLE arrivera à expiration en date du 2 novembre 2029.

ZOUBIER HARBAOUI a également déposé les autres marques suivantes : I LOVE PARIS with... , Giovanni Paolo FEMINIS 1797 Aqua Ammirabile , NANOWATT , J.SAOUTCHIK , adidas , ROBOTAXI , YEEZY , H2JET , N°1 BOUQUET DE CATHERINE 1913


Monsieur ZOUBIER HARBAOUI - 89 BOULEVARD MALESHERBES - 75008 - PARIS - France


Monsieur ZOUBIER HARBAOUI - 89 BOULEVARD MALESHERBES - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 22 nov. 2019 au BOPI 2019-47

Enregistrement sans modification - Publication le 21 févr. 2020 au BOPI 2020-08

Inscription le 23 avril 2020 - Demande en nullité totale n°785865 - Publication le 22 mai 2020 au BOPI 2020-04-23

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques ; machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tournevis électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre ; machines à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; couteaux électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ;

Véhicules ; appareils de locomotion terrestres ; appareils de locomotion aériens ; appareils de locomotion maritimes ; amortisseurs de suspension pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis de véhicules ; pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) conçus pour véhicules terrestres à moteur ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres de cycles ; béquilles de cycles ; freins de cycles ; guidons de cycles ; jantes de cycles ; pédales de cycles ; pneumatiques de cycles ; roues de cycles ; selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention ;

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ; communications par réseaux de fibres optiques ; communications radiophoniques ; communications téléphoniques ; radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; mise à disposition de forums en ligne ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ; agences d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ; émissions télévisées ; services de téléconférences ; services de visioconférence ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;

Evaluations techniques concernant la conception (travaux d'ingénieurs) ; recherches scientifiques ; recherches techniques ; conception d'ordinateurs pour des tiers ; développement d'ordinateurs ; conception de logiciels ; développement de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; conduite d'études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception) de logiciels ; installation de logiciels ; maintenance de logiciels ; mise à jour de logiciels ; location de logiciels ; programmation pour ordinateurs ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; services de conseillers en matière de conception et de développement de matériel informatique ; numérisation de documents ; logiciel-service (SaaS) ; informatique en nuage ; conseils en technologie de l'information ; hébergement de serveurs ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de conception d'art graphique ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art ; audits en matière d'énergie ; stockage électronique de données.