Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ENINSY (Energy Industrial Systems) : Officium, Probitas, Virtus
Zoubeïr CHELTOUT

Numéro de dépôt :
3854915
Date de dépôt :
27/08/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
27/08/2021
ENINSY (Energy Industrial Systems) : Officium, Probitas, Virtus de Zoubeïr CHELTOUT

Présentation de la marque ENINSY (Energy Industrial Systems) : Officium, Probitas, Virtus

Déposée par voie électronique le 27 août 2011 par Zoubeïr CHELTOUT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ENINSY (Energy Industrial Systems) : Officium, Probitas, Virtus » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-37 du 16 septembre 2011.

Le déposant est Zoubeïr CHELTOUT domicilié(e) 39 rue Emile ZOLA - 94140 - ALFORTVILLE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Zoubeïr CHELTOUT domicilié(e) 39 rue Emile ZOLA - 94140 - ALFORTVILLE - France.

La marque ENINSY (Energy Industrial Systems) : Officium, Probitas, Virtus a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3854915.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ENINSY (Energy Industrial Systems) : Officium, Probitas, Virtus est expirée depuis le 27 août 2021.


Zoubeïr CHELTOUT - 39 rue Emile ZOLA - 94140 - ALFORTVILLE - France


Zoubeïr CHELTOUT - 39 rue Emile ZOLA - 94140 - ALFORTVILLE - France


Publication - Publication le 16 sept. 2011 au BOPI 2011-37

Enregistrement sans modification - Publication le 16 déc. 2011 au BOPI 2011-50

équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; logiciels (programmes enregistrés) ;

Publication électronique de livres et de périodiques en ligne ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; Etudes de projets techniques ; Elaboration (conception), installation , maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; Programmation pour ordinateur ; Consultation en matière d'ordinateurs ; Conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique.