Déposée le 13 février 2002 par monsieur ZOUBAIRI Younasse
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ROUEN),
la marque française « - KORTYSS- » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-13 du 29 mars 2002.
Le déposant est monsieur ZOUBAIRI Younasse domicilié(e) 79, Place Jean Baptiste de la Salle,76000 ROUEN - 76000 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mr ZOUBAIRI Younasse domicilié(e) 79, Place Jean-Baptiste de la Salle, (Propriétaire) ,76000 ROUEN - 76000 - France.
La marque - KORTYSS- a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3148804.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque - KORTYSS- est expirée depuis le 13 février 2012.
Mr ZOUBAIRI Younasse - 79, Place Jean Baptiste de la Salle,76000 ROUEN - 76000 - France
Mr ZOUBAIRI Younasse - 79, Place Jean-Baptiste de la Salle, (Propriétaire) ,76000 ROUEN - 76000 - France
Inscription le 25 juin 2003 - Rejet partiel n°372787 - Publication au BOPI 2003-06-25
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-28
Publication - Publication le 29 mars 2002 au BOPI 2002-13
– cuir et immitations du cuir, peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluie, parasols et cannes ;Fouets et sellerie. – vêtements, chaussures, chapellerie jogging – chaussettes – bonnets, chapeaux ; sac à dos, bèrets. – dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles, fleurs artificielles– écussons– Étiquettes.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "- KORTYSS-"
