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Marques déposées par madame Zoubaïda BOUZOU
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VEGANOVA
Marque enregistrée - Marque en vigueur

VEGANOVA
Madame Zoubaïda BOUZOU

Numéro de dépôt :
4421828
Date de dépôt :
22/01/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
22/01/2028
VEGANOVA de Zoubaïda BOUZOU

Présentation de la marque VEGANOVA

Déposée par voie électronique le 22 janvier 2018 par madame Zoubaïda BOUZOU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « VEGANOVA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-07 du 16 février 2018.

Le déposant est madame Zoubaïda BOUZOU domicilié(e) 12 avenue Malausséna - 06000 - NICE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame Zoubaïda BOUZOU domicilié(e) 12 avenue Malaussena - 06000 - NICE - France.

La marque VEGANOVA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4421828.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VEGANOVA arrivera à expiration en date du 22 janvier 2028.

Zoubaïda BOUZOU a également déposé les autres marques suivantes : ETERNAMOUR , Jawalya Jewelry , AS7 , AU-DELÀ DE L'AMOUR


Madame Zoubaïda BOUZOU - 12 avenue Malausséna - 06000 - NICE - France


Madame Zoubaïda BOUZOU - 12 avenue Malaussena - 06000 - NICE - France


Publication - Publication le 16 févr. 2018 au BOPI 2018-07

Enregistrement avec modification - Publication le 19 oct. 2018 au BOPI 2018-42

Inscription le 19 décembre 2018 - Rejet total n°743066 - Publication le 18 janv. 2019 au BOPI 2018-12-19

Inscription le 17 janvier 2019 - Rejet partiel n°745878 - Publication le 15 févr. 2019 au BOPI 2019-01-17

Errata sur les inscriptions - Publication le 8 mars 2019 au BOPI 2019-10

Inscription le 19 décembre 2018 - Rejet partiel;Erratum n°747710 - Publication le 8 mars 2019 au BOPI 2018-12-19

Produits pharmaceutiques ; produits vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; savons désinfectants ; savons médicinaux ; shampoings médicamenteux ; dentifrices médicamenteux ; aliments diététiques à usage médical ; aliments diététiques à usage vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires ; articles pour pansements ; matières pour plomber les dents ; matières pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits antibactériens pour le lavage des mains ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides ; herbicides ; préparations pour le bain à usage médical ; culottes hygiéniques ; serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ; préparations chimiques à usage pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire ;

Services de crèches d'enfants ; services de maisons de retraite pour personnes âgées ; services de pensions pour animaux domestiques.