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Marques déposées par mademoiselle ZOUARHI FOUZIA
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AMESSENS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

AMESSENS
Mle ZOUARHI FOUZIA

Numéro de dépôt :
3951085
Date de dépôt :
04/10/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
04/10/2022
AMESSENS de ZOUARHI FOUZIA

Présentation de la marque AMESSENS

Déposée le 4 octobre 2012 par mademoiselle ZOUARHI FOUZIA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « AMESSENS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-43 du 26 octobre 2012.

Le déposant est mademoiselle ZOUARHI FOUZIA domicilié(e) 14 IMPASSE DES ACACIAS - 31880 - LA SALVETAT SAINT-GILLES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mle ZOUARHI FOUZIA domicilié(e) 14 IMPASSE DES ACACIAS - 31880 - LA SALVETAT SAINT-GILLES - France.

La marque AMESSENS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3951085.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 20 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AMESSENS est expirée depuis le 4 octobre 2022.


Mle ZOUARHI FOUZIA - 14 IMPASSE DES ACACIAS - 31880 - LA SALVETAT SAINT-GILLES - France


Mle ZOUARHI FOUZIA - 14 IMPASSE DES ACACIAS - 31880 - LA SALVETAT SAINT-GILLES - France


Publication - Publication le 26 oct. 2012 au BOPI 2012-43

Enregistrement avec modification - Publication le 8 févr. 2013 au BOPI 2013-06

Affiches ; cartes ; prospectus ; brochures ; calendriers ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; Flyers ;

Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;

Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; publicité en ligne sur un réseau informatique.