Marque enregistrée - Marque en non vigueur

NESMA
M. Zouai (Fouad)

Numéro de dépôt :
961289
Date de dépôt :
07/07/1976
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque NESMA

Déposée le 7 juillet 1976 par monsieur Zouai (Fouad auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « NESMA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Zouai (Fouad domicilié(e) 86, rue de la Fédération $M. Zouai (Mahfoud), 68, rue de l'Université, Paris. - France.

La marque NESMA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 961289.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03

Enregistrée pour une durée de 45 ans, la marque NESMA est expirée depuis le 7 juillet 1986.

Zouai (Fouad a également déposé les autres marques suivantes : BOUQUET , TARGUYA , PARFUMS ZOUAI PARIS , MAGIC STONE , ETOILE D'OR , POMARIA , MALIKET SABA , POMARIA , FLECHE D'OR , PIERFUM


M. Zouai (Fouad) - 86, rue de la Fédération $M. Zouai (Mahfoud), 68, rue de l'Université, Paris. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-522

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