Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la société étrangère Zotefoams plc
/
ZOTEFOAMS
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

ZOTEFOAMS
Zotefoams plc Société de droit anglais

Numéro de dépôt :
94541920
Date de dépôt :
20/10/1994
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
20/10/2014

Présentation de la marque ZOTEFOAMS

Déposée le 20 octobre 1994 par la société étrangère Zotefoams plc auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « ZOTEFOAMS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-48 du 2 décembre 1994.

Le déposant est la société étrangère Zotefoams plc domicilié(e) 675 Mitcham Road CROYDON,ROYAUME-UNI (dossier no 2271331) - Royaume-Uni.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE domicilié(e) 122 rue Edouard Vaillant,92953 LEVALLOIS PERRET CEDEX (dossier no 2271331) - 92953 - France.

La marque ZOTEFOAMS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94541920.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 17 19

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ZOTEFOAMS est expirée depuis le 20 octobre 2014.

Zotefoams plc a également déposé les autres marques suivantes : SUPAZOTE , ZOTE


Zotefoams plc Société de droit anglais - 675 Mitcham Road CROYDON,ROYAUME-UNI (dossier no 2271331) - Royaume-Uni


NOVAGRAAF FRANCE - 122 rue Edouard Vaillant,92953 LEVALLOIS PERRET CEDEX (dossier no 2271331) - 92953 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-13

Inscription le 4 juillet 1995 - CHANGEMENT DE NATURE JURIDIQUE n°187201 - Publication au BOPI 1995-07-04

Inscription le 5 mars 2009 - Revendication d'ancienneté relative à une marque de l’Union européenne n°492297 - Publication au BOPI 2009-03-05

Renouvellement sans limitation le 27 août 2004 n°2271331 - Publication au BOPI 2004-08-27

Publication - Publication le 2 déc. 1994 au BOPI 1994-48

Errata sur les inscriptions - Publication le 22 mai 2009 au BOPI 2009-21

Produits chimiques destinés à l'industrie, résines artificielles et synthétiques à l'état brut.Colles pour l'industrie.Matières plastiques sous forme de poudres, liquides ou pâtes, à usage industriel.Résines synthétiques (produits semi-finis). Matières plastiques sous forme de feuilles, blocs, films, baguettes, tubes, tuyaux et profilés pour usage industriel.Garnitures non métalliques pour joints à expansion.Matériaux de construction non métalliques pour le bâtiment, la construction routière et le génie civil

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.