Marque expirée - Marque en non vigueur

ZOTE
ZOTEFOAMS PLC Société de droit britannique

Numéro de dépôt :
1322825
Date de dépôt :
10/09/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
10/09/2015

Présentation de la marque ZOTE

Déposée le 10 septembre 1985 par la société étrangère ZOTEFOAMS PLC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ZOTE »

Le déposant est la société étrangère ZOTEFOAMS PLC domicilié(e) 675 Mitcham Road CROYDON SURREY CR9 3AL,UNITED KINGDOM (dossier no 2296781) - Royaume-Uni.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE domicilié(e) 122, rue Edouard Vaillant,92593 LEVALLOIS PERRET (dossier no 2296781) - 92593 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque ZOTE est expirée depuis le 10 septembre 2015.

ZOTEFOAMS PLC a également déposé les autres marques suivantes : ZOTEFOAMS , SUPAZOTE


ZOTEFOAMS PLC Société de droit britannique - 675 Mitcham Road CROYDON SURREY CR9 3AL,UNITED KINGDOM (dossier no 2296781) - Royaume-Uni


NOVAGRAAF FRANCE - 122, rue Edouard Vaillant,92593 LEVALLOIS PERRET (dossier no 2296781) - 92593 - France


Renouvellement sans limitation le 9 septembre 2005 n°2296781 - Publication au BOPI 2005-09-09

Renouvellement sans limitation n°2048823 - Publication au BOPI 1995-25

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-08

Inscription le 4 juillet 1995 - CHANGEMENT DE NATURE JURIDIQUE n°187201 - Publication au BOPI 1995-07-04

Inscription le 28 juin 1993 - Transmission de propriété n°160296 - Publication au BOPI 1993-06-28

Matières plastiques sous forme de feuilles, de blocs, de films, de barres, de tubes, de tuyaux et de sections profilées, tous ces produits étant destinés à l'industrie.