ZOTE
Présentation de la marque ZOTE
Déposée le 10 septembre 1985 par la société étrangère ZOTEFOAMS PLC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ZOTE »
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque ZOTE est expirée depuis le 10 septembre 2015.
ZOTEFOAMS PLC a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 9 septembre 2005 n°2296781 - Publication au BOPI 2005-09-09
Renouvellement sans limitation n°2048823 - Publication au BOPI 1995-25
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-08
Inscription le 4 juillet 1995 - CHANGEMENT DE NATURE JURIDIQUE n°187201 - Publication au BOPI 1995-07-04
Inscription le 28 juin 1993 - Transmission de propriété n°160296 - Publication au BOPI 1993-06-28