Déposée le 20 octobre 1994 par la société étrangère Zotefoams plc
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « SUPAZOTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1994-48 du 2 décembre 1994.
Le déposant est la société étrangère Zotefoams plc domicilié(e) 675 Mitcham Road CROYDON,ROYAUME-UNI (dossier no 2271336) - Royaume-Uni.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE domicilié(e) 122 rue Edouard Vaillant,92953 LEVALLOIS PERRET CEDEX (dossier no 2271336) - 92953 - France.
La marque SUPAZOTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94541921.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SUPAZOTE est expirée depuis le 20 octobre 2014.
Zotefoams plc a également déposé les autres marques suivantes : ZOTEFOAMS , ZOTE
Zotefoams plc Société de droit anglais - 675 Mitcham Road CROYDON,ROYAUME-UNI (dossier no 2271336) - Royaume-Uni
NOVAGRAAF FRANCE - 122 rue Edouard Vaillant,92953 LEVALLOIS PERRET CEDEX (dossier no 2271336) - 92953 - France
Inscription le 4 juillet 1995 - CHANGEMENT DE NATURE JURIDIQUE n°187201 - Publication au BOPI 1995-07-04
Renouvellement sans limitation le 27 août 2004 n°2271336 - Publication au BOPI 2004-08-27
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-13
Publication - Publication le 2 déc. 1994 au BOPI 1994-48
Inscription le 26 mai 2009 - Revendication d'ancienneté relative à une marque de l’Union européenne n°498386 - Publication le 26 juin 2009 au BOPI 2009-05-26
Produits chimiques destinés à l'industrie, résines artificielles et synthétiques à l'état brut.Colles pour l'industrie.Matières plastiques sous forme de poudres, liquides ou pâtes, à usage industriel.Résines synthétiques (produits semi-finis). Matières plastiques sous forme de feuilles, blocs, films, baguettes, tubes, tuyaux et profilés pour usage industriel.Garnitures non métalliques pour joints à expansion.Matériaux de construction non métalliques pour le bâtiment, la construction routière et le génie civil
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.
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