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Marques déposées par ZOTEFOAMS plc (Société régie selon les lois du Royaume-Uni
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PLASTAZOTE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

PLASTAZOTE
ZOTEFOAMS plc (Société régie selon les lois du Royaume-Uni)

Numéro de dépôt :
1412646
Date de dépôt :
09/06/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
09/06/2007

Présentation de la marque PLASTAZOTE

Déposée le 9 juin 1987 par ZOTEFOAMS plc (Société régie selon les lois du Royaume-Uni auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PLASTAZOTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est ZOTEFOAMS plc (Société régie selon les lois du Royaume-Uni), domicilié(e) 675 Mitcham Road Croydon - Surrey CR9 3AL ROYAUME-UNI (dossier no 2089305) - Royaume-Uni.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, IXAS CONSEIL domicilié(e) (dossier no 2089305) - France.

La marque PLASTAZOTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1412646.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 17

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque PLASTAZOTE est expirée depuis le 9 juin 2007.

ZOTEFOAMS plc (Société régie selon les lois du Royaume-Uni a également déposé les autres marques suivantes : EVAZOTE


ZOTEFOAMS plc (Société régie selon les lois du Royaume-Uni) - 675 Mitcham Road Croydon - Surrey CR9 3AL ROYAUME-UNI (dossier no 2089305) - Royaume-Uni


IXAS CONSEIL - (dossier no 2089305) - France


Renouvellement sans limitation le 28 avril 1997 n°2089305 - Publication au BOPI 1997-04-28

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-47

Inscription le 11 mars 2008 - Revendication d'ancienneté relative à une marque de l’Union européenne n°470564 - Publication au BOPI 2008-03-11

Inscription le 28 juin 1993 - Transmission de propriété n°160296 - Publication au BOPI 1993-06-28

Inscription le 4 juillet 1995 - CHANGEMENT DE NATURE JURIDIQUE n°187201 - Publication au BOPI 1995-07-04

Errata sur les inscriptions - Publication le 17 juil. 2009 au BOPI 2009-29

Gutta-percha, gomme élastique, balata et succédanés, objets fabriqués en ces matières non compris dans d'autres classes;matières servant à calfeutrer, à étouper et à isoler;amiante, mica et leurs produits;tuyaux flexibles non métalliques. Matières plastiques.

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.