Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
ZOTCAR
ZOTCAR, SAS
Numéro de dépôt :
4259757
Date de dépôt :
25/03/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Présentation de la marque ZOTCAR
Déposée par voie électronique le 25 mars 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ZOTCAR
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « ZOTCAR »
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ZOTCAR domicilié(e) Résidence Le Perchoir. Appt 11, 25 Blvd Roland Garros, Michel Thiers, 97434 SAINT-GILLES LES BAINS - France et immatriculée sous le numéro RCS 819 286 154 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Michel THIERS domicilié(e) 25 boulevard Roland Garros - 97434 - SAINT-GILLES LES BAINS - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ZOTCAR, SAS - Résidence Le Perchoir. Appt 11, 25 Blvd Roland Garros, Michel Thiers, 97434 SAINT-GILLES LES BAINS - France - SIREN 819286154
M. Michel THIERS - 25 boulevard Roland Garros - 97434 - SAINT-GILLES LES BAINS - France
Publication - Publication le 15 avr. 2016 au BOPI 2016-15
Inscription le 22 juin 2017 - Rejet total n°702470 - Publication le 21 juil. 2017 au BOPI 2017-06-22
Appareils et instruments scientifiques ; appareils et instruments nautiques ; appareils et instruments géodésiques ; appareils et instruments photographiques ; appareils cinématographiques ; appareils et instruments optiques ; appareils et instruments de pesage ; instruments et appareils de mesure ; appareils et instruments de signalisation ; appareils et instruments de vérification (contrôle) ; appareils et instruments pour l'enseignement ; appareils pour l'enregistrement du son ; appareils pour la transmission du son ; appareils pour la reproduction du son ; appareils d'enregistrement d'images ; appareils de transmission d'images ; appareils de reproduction d'images ; disques compacts (CD) ; DVD ; supports d'enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipements de traitement de données ; ordinateurs ; tablettes électroniques ; ordiphones [smartphones] ; liseuses électroniques ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons de plongée ; costumes de plongée ; gants de plongée ; masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables ; montres intelligentes ; batteries électriques ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ;
Véhicules ; appareils de locomotion terrestres ; appareils de locomotion aériens ; appareils de locomotion maritimes ; amortisseurs de suspension pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis de véhicules ; pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) conçus pour véhicules terrestres à moteur ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres de cycles ; béquilles de cycles ; freins de cycles ; guidons de cycles ; jantes de cycles ; pédales de cycles ; pneumatiques de cycles ; roues de cycles ; selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention ;
Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ; communications par réseaux de fibres optiques ; communications radiophoniques ; communications téléphoniques ; radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; mise à disposition de forums en ligne ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ; agences d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ; émissions télévisées ; services de téléconférences ; services de visioconférence ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;
Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages ; informations en matière de transport ; services de logistique en matière de transport ; distribution de journaux ; distribution des eaux ; distribution d'électricité ; distribution (livraison de produits) ; remorquage ; location de garages ; location de places de garages pour le stationnement ; transport en taxi ; réservation de places de voyage ; entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.
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