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Marques déposées par l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) Zot l'Assurances
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Zot l'Assurances
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Zot l'Assurances
Zot l'Assurances, eurl

Numéro de dépôt :
3943755
Date de dépôt :
05/09/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
05/09/2022
Zot l\'Assurances de Zot l\'Assurances

Présentation de la marque Zot l'Assurances

Déposée le 5 septembre 2012 par l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) Zot l'Assurances auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « Zot l'Assurances » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-39 du 28 septembre 2012.

Le déposant est l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) Zot l'Assurances domicilié(e) 46 rue des cactus - 97426 - Trois Bassins - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Lionel Carré domicilié(e) 46 rue des cactus - 97426 - Trois Bassins - France.

La marque Zot l'Assurances a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3943755.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Zot l'Assurances est expirée depuis le 5 septembre 2022.


Zot l'Assurances, eurl - 46 rue des cactus - 97426 - Trois Bassins - France


M. Lionel Carré - 46 rue des cactus - 97426 - Trois Bassins - France


Publication - Publication le 28 sept. 2012 au BOPI 2012-39

Enregistrement sans modification - Publication le 28 déc. 2012 au BOPI 2012-52

Assurances.