Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ND NEWTECH – DISCOUNT.COM
ZOSSOU PARFAIT

Numéro de dépôt :
3341074
Date de dépôt :
15/02/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/02/2015
ND NEWTECH – DISCOUNT.COM de ZOSSOU PARFAIT

Présentation de la marque ND NEWTECH – DISCOUNT.COM

Déposée le 15 février 2005 par ZOSSOU PARFAIT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ND NEWTECH – DISCOUNT.COM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-12 du 25 mars 2005.

Le déposant est ZOSSOU PARFAIT domicilié(e) 27 RESIDENCE VALLEE DES ANGES,93390 CLICHY SOUS BOIS - 93390 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ZOSSOU PARFAIT domicilié(e) 27 RESIDENCE VALLEE DES ANGES,93390 CLICHY SOUS BOIS - 93390 - France.

La marque ND NEWTECH – DISCOUNT.COM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3341074.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ND NEWTECH – DISCOUNT.COM est expirée depuis le 15 février 2015.


ZOSSOU PARFAIT - 27 RESIDENCE VALLEE DES ANGES,93390 CLICHY SOUS BOIS - 93390 - France


ZOSSOU PARFAIT - 27 RESIDENCE VALLEE DES ANGES,93390 CLICHY SOUS BOIS - 93390 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-29

Publication - Publication le 25 mars 2005 au BOPI 2005-12

Machines outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour vehicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour vehicules terrestres) ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main electriques ; tondeuses (machines) bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses, machines à laver ; machines de cuisine électriques ; machine à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élevateur ; couteaux électriques. Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinematographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques, disquettes souples ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; Equipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extinteurs. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; cartes à mémoire ou à microprocesseur, microprocesseur. Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tract, prospectus, imprimés, échantillons). Service d'abonnement à des journaux (pour des tiers) conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Gestion de fichiers informatique. Publicité en ligne sur un réseau informatique, location d'espace publicitaire. Télécommunications. Information en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Service de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès à un réseau informatique mondial. Service d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un reseau informatique mondial. Agence de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences. Services de messagerie électronique.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.