Marque enregistrée - Marque en non vigueur
LA PAYSE
Numéro de dépôt :
1159207
Date de dépôt :
22/05/1980
Lieu de dépôt :
ALBI
Présentation de la marque LA PAYSE
Déposée le 22 mai 1980 par ZORZI Jacques BRENS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ALBI), la marque française « LA PAYSE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.La marque LA PAYSE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1159207.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 44 ans, la marque LA PAYSE est expirée depuis le 22 mai 1990.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1981-21