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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ZORILLA Recherche & Initiatives
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Normandie Pass
Marque expirée - Marque en non vigueur

Normandie Pass
ZORILLA Recherche & Initiatives SARL
Normandie Mémoire Association Loi 1901

Numéro de dépôt :
3472564
Date de dépôt :
28/12/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
28/12/2016
Normandie Pass de ZORILLA Recherche & Initiatives

Présentation de la marque Normandie Pass

Déposée le 28 décembre 2006 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ZORILLA Recherche & Initiatives et l'association loi 1901 Normandie Mémoire auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Normandie Pass »

Les déposants sont la Société à Responsabilité Limité (SARL) ZORILLA Recherche & Initiatives domicilié(e) 2 avenue du pays de Caen,14460 COLOMBELLES - 14460 - France et l'association loi 1901 Normandie Mémoire domicilié(e) 88 rue Saint Martin,14000 CAEN - 14000 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Gwenaël QUERE domicilié(e) 11bis route d'Arromanches,14400 SAINT VIGOR LE GRAND - 14400 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 35 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Normandie Pass est expirée depuis le 28 décembre 2016.

ZORILLA Recherche & Initiatives a également déposé les autres marques suivantes : géoquiz , géo'dget


ZORILLA Recherche & Initiatives SARL - 2 avenue du pays de Caen,14460 COLOMBELLES - 14460 - France

Normandie Mémoire Association Loi 1901 - 88 rue Saint Martin,14000 CAEN - 14000 - France


Gwenaël QUERE - 11bis route d'Arromanches,14400 SAINT VIGOR LE GRAND - 14400 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-23

Publication - Publication le 9 févr. 2007 au BOPI 2007-06

Photographies ; affiches ; cartes ; prospectus ; brochures ; calendrier ;

Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; gestion de fichiers informatiques ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publications de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; production de films sur bandes vidéo ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeux proposés en ligne (à partir d'un réseau informatique) ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.