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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) ZOOTECH
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TONISOL
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

TONISOL
ZOOTECH Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
1280844
Date de dépôt :
16/07/1984
Lieu de dépôt :
ST BRIEUX
Date d'expiration :
16/07/2014

Présentation de la marque TONISOL

Déposée le 16 juillet 1984 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ZOOTECH auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ST BRIEUX), la marque française « TONISOL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ZOOTECH domicilié(e) 5 rue du Sabot - 22440 - PLOUFRAGAN - France et immatriculée sous le numéro RCS 383 897 378 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France.

La marque TONISOL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1280844.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 31

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque TONISOL est expirée depuis le 16 juillet 2014.

ZOOTECH a également déposé les autres marques suivantes : BEFEDO , REPLAMIN , RUMBUL , PULMOZAN , ACTIHUME , Pro.Vilys , TONIFER , ITALMAR , BIOSTIVOL , SOLUVIT


ZOOTECH Société par actions simplifiée - 5 rue du Sabot - 22440 - PLOUFRAGAN - France - SIREN 383897378


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France


Renouvellement sans limitation le 11 mai 2004 n°2265253 - Publication au BOPI 2004-05-11

Renouvellement sans limitation n°2035825 - Publication au BOPI 1994-34

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-02

Inscription le 12 août 1993 - Transmission de propriété n°162048 - Publication au BOPI 1993-08-12

Inscription le 2 novembre 2009 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°511928 - Publication le 15 janv. 2010 au BOPI 2009-11-02

Produits pharmaceutiques, vétérinaires, hygiéniques et diététiques;désinfectants; produits alimentaires pour animaux.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.