Marque expirée - Marque en non vigueur

SOLUVIT
ZOOTECH Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
1383989
Date de dépôt :
12/12/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
12/12/2016

Présentation de la marque SOLUVIT

Déposée le 12 décembre 1986 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ZOOTECH auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SOLUVIT »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ZOOTECH domicilié(e) 5 rue du Sabot - 22440 - PLOUFRAGAN - France et immatriculée sous le numéro RCS 383 897 378 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 31

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque SOLUVIT est expirée depuis le 12 décembre 2016.

ZOOTECH a également déposé les autres marques suivantes : BEFEDO , REPLAMIN , RUMBUL , PULMOZAN , ACTIHUME , Pro.Vilys , TONIFER , ITALMAR , BIOSTIVOL , MAAC


ZOOTECH Société par Actions Simplifiée - 5 rue du Sabot - 22440 - PLOUFRAGAN - France - SIREN 383897378


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France


Renouvellement sans limitation le 10 juillet 2006 n°2319232 - Publication au BOPI 2006-07-10

Renouvellement sans limitation n°2079553 - Publication au BOPI 1997-02

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-20

Inscription le 4 janvier 1994 - Transmission de propriété n°167333 - Publication au BOPI 1994-01-04

Inscription le 2 novembre 2009 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°511928 - Publication le 15 janv. 2010 au BOPI 2009-11-02

Produits pharmaceutiques, vétérinaires, hygiéniques et diététiques, emplâtres, matériel pour pansements, désinfectants. Produits alimentaires pour animaux.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.