Déposée le 25 juillet 1991 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ZOOTECH
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « METALOSATE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ZOOTECH domicilié(e) Rue du Sabot - 22440 - PLOUFRAGAN - France et immatriculée sous le numéro RCS 383 897 378 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, MARKPLUS INTERNATIONAL - France.
La marque METALOSATE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1682832.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ZOOTECH S.A.R.L - Rue du Sabot - 22440 - PLOUFRAGAN - France - SIREN 383897378
MARKPLUS INTERNATIONAL - Array - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-56
Inscription le 20 octobre 1992 - Transmission de propriété n°150716 - Publication au BOPI 1992-10-20
Renouvellement sans limitation le 13 juillet 2001 n°2203018 - Publication au BOPI 2001-07-13
Inscription le 2 novembre 2009 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°511928 - Publication le 15 janv. 2010 au BOPI 2009-11-02
Produits pharmaceutiques, vétérinaires, hygiéniques et diététiques;désinfectants; produits alimentaires pour animaux
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
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