Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CALCI-JET
ZOOTECH, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
93497122
Date de dépôt :
17/12/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
28/07/2013

Présentation de la marque CALCI-JET

Déposée le 17 décembre 1993 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ZOOTECH auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CALCI-JET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-04 du 28 janvier 1994.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ZOOTECH domicilié(e) 5 rue du Sabot - 22440 - PLOUFRAGAN - France et immatriculée sous le numéro RCS 383 897 378 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France.

La marque CALCI-JET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93497122.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CALCI-JET est expirée depuis le 28 juillet 2013.

ZOOTECH a également déposé les autres marques suivantes : BEFEDO , REPLAMIN , RUMBUL , PULMOZAN , ACTIHUME , Pro.Vilys , TONIFER , ITALMAR , BIOSTIVOL , SOLUVIT


ZOOTECH, Société par actions simplifiée - 5 rue du Sabot - 22440 - PLOUFRAGAN - France - SIREN 383897378


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France


Inscription le 7 juillet 2003 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°373574 - Publication au BOPI 2003-07-07

Renouvellement sans limitation le 28 juillet 2003 n°2247235 - Publication au BOPI 2003-07-28

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-21

Publication - Publication le 28 janv. 1994 au BOPI 1994-04

Inscription le 2 novembre 2009 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°511928 - Publication le 15 janv. 2010 au BOPI 2009-11-02

Produits alimentaires et nutritionnels pour animaux